Les Fondamentaux du Droit de la Construction

Sur un chantier qui dérape, la difficulté n'est presque jamais technique. Elle est de savoir qui répond de quoi, à partir de quand, et sur quel fondement. Un conducteur de travaux qui sait lire un marché, situer la réception dans le temps et distinguer une non-conformité d'un désordre ne perd pas trois mois à écrire aux mauvais interlocuteurs. Cette journée pose ce cadre : les acteurs et leurs obligations respectives, ce que la réception déclenche, et le mécanisme des garanties qui courent ensuite.

Ce n'est pas une formation de juriste et elle ne remplace pas un conseil. Elle donne le vocabulaire et les repères qui permettent de tenir une position devant une entreprise, un assureur ou un maître d'ouvrage, et surtout de repérer le moment où un dossier bascule. La plupart des situations perdues le sont pour une raison de calendrier, pas de fond.